Trésor-Info

Article

Brèves de l'OMC n°11 - Novembre 2019 : Le nerf de la guerre commerciale

Rédigé par : Jean-Marie PAUGAM 04 décembre 2019

Brèves de l'OMC n° 11... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• COASS
• aides-peche
• facilitation-investissement
• Commerce-electronique
• reglementation-interieure
• CCE
• CCD
• EPC
• Commerce-marchandises
• OTC
• CBFA
• Acces-aux-marches
• SPS
• MPME
• ORD
• JSI

Article

OMC / Déclaration de M. Jean-Marie PAUGAM à l'EPC du Laos les 18 et 20 novembre 2019

Rédigé par : Jean-Marie PAUGAM 02 décembre 2019

Déclaration de M. Paugam, présentateur du 1er examen de politique commerciale du Laos.... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• EPC
• Laos
• ASEAN

Article

OMC / Nomination du président du groupe de négociations pêche.

Rédigé par : Christophe BLANC 11 novembre 2019

Nomination OMC... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• negociations-peche

Article

Brèves de l'OMC n°10 - Octobre 2019 : Prises d'otages

Rédigé par : Jean-Marie PAUGAM 01 novembre 2019

Brèves d'octobre 2019... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• COASS
• Conseil-general
• CNC
• negociations-peche
• Cluster-Services
• Commerce-electronique
• facilitation-investissement
• ORD
• Marches-publics
• EPC
• CBFA
• ADPIC
• regles-origine
• Facilitation-echanges
• Forum-public-OMC
• Coton
• licences-importation
• FIMIP

Article

Les Etats-Unis autorisés à sanctionner l’Union européenne dans l’affaire Airbus à hauteur de 7,5 milliards USD par an

Rédigé par : Ellen VERDURE 02 octobre 2019

Décision de l’Arbitre dans le différend concernant les subventions à Airbus... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• Airbus
• UE
• USA
• ORD

Article

Brèves de l'OMC n°9 - Septembre 2019 : "Notre maison brûle..."

Rédigé par : Jean-Marie PAUGAM 01 octobre 2019

Notre maison brûle...... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• Commerce-service-en-session-speciale
• Conseil-general-extraordinaire
• COASS
• Subventions-a-la-peche
• Commerce-electronique
• facilitation-investissement
• ORD
• CBFA
• EPC
• licences-importation
• ACR

Article

Déclaration des chefs d’Etat et de gouvernement du G7, le 26 août 2019

Rédigé par : Cécile MAHE 27 août 2019

Sommet du G7 à Biarritz (commerce/trade) - 24 au 26 août 2019... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• Economie-mondiale
• Protection-propriete-intellectuelle
• reglement-des-differends

Article

Brèves de l'OMC n°7 et 8 - Juillet et Août 2019 : 50 degrés, quelques nuances

Rédigé par : Jean-Marie PAUGAM 30 juillet 2019

Eté !... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• CNC
• Conseil-general
• Subventions-a-la-peche
• COASS
• reglementation-interieure
• facilitation-investissement
• Commerce-electronique
• ORD
• SPS
• EPC
• Acces-aux-marches
• Accession
• Marches-publics
• OTC
• PED
• TSD
• USTR
• CNUCED
• OCDE
• OEPC

Article

Les restrictions commerciales à un niveau historiquement élevé

Rédigé par : Ellen VERDURE 30 juillet 2019

Rapport du DG de l'OMC sur les faits nouveaux relatifs au commerce... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• OEPC

Article

Le débat sur la différenciation des PED à l’OMC : les positions en présence

Rédigé par : Jean-Marie PAUGAM 30 juillet 2019

PED à l'OMC... Lire la suite

• Catégories :
• OMC
• PED
• TSD
• OCDE
• G20