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Revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon», Numéro 60

La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particuli... Lire la suite

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Can Housing Needs Be Met by Using the Existing Stock?

Every year, around 15% to 20% of new constructions are started even though there has been an at-least equivalent increase in the number of dwellings that have been vacant for more than two years in the same municipality. This constitutes a non-negligible stock to address both housing needs and to fight urban sprawl, depopulation of town centres and land take.... Lire la suite

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Peut-on répondre aux besoins en logements en mobilisant le parc existant ?

Chaque année, environ 15 à 20 % des nouvelles constructions ont lieu alors que l’on recensait dans la même commune une progression au moins équivalente du nombre de logements vacants depuis plus de deux ans. Ceci représente un vivier non négligeable, à la fois pour répondre aux besoins en logements et pour lutter contre l’étalement urbain, la désertification des centres-bourgs et l’artificialisati... Lire la suite

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Flash conjoncture France - Consommation alimentaire : des dynamiques diverses en volume, en valeur, et en part dans le revenu

Dans sa Note de Conjoncture, finalement publiée le 9 juillet à cause de la période de réserve électorale, l’Insee table sur une croissance du PIB de 0,3 % pour le 2e trimestre et de +1,1 % en 2024.... Lire la suite

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Carbon Pricing in Nordic Countries

Since the 1990s, Nordic countries have raised their carbon taxes and at times introduced double pricing (carbon tax and ETS allowances) with a view to achieving their national climate targets. Support measures (offsetting to preserve purchasing power, subsidies, tax exemptions) have also been implemented which have encouraged ambitious industrial solutions (low-carbon steel, bioenergy, electrifica... Lire la suite

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La tarification du carbone dans les pays nordiques

Depuis les années 1990, les pays nordiques ont augmenté les taxes carbone et parfois imposé une double tarification (taxe carbone et quotas ETS) afin d'atteindre leurs objectifs climatiques nationaux. Des mesures d'accompagnement (compensation du pouvoir d'achat, subventions, exonérations fiscales) ont également été mises en place, ce qui a stimulé des solutions industrielles ambitieuses (acier ba... Lire la suite

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Flash conjoncture France - En mai, forte baisse de la production industrielle, accentuée par le positionnement des jours fériés

Selon S&P, en juin, l’indice PMI (définitif) est finalement quasi-stable (−0,1 pt, à 48,8 ; révisé de +0,6 pt).... Lire la suite

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Mésange Vert, a New Model to Assess the Impact of Economic Shocks on France’s Carbon Emissions

Net-zero transition and broader economic policy assessments aim to estimate how effective they are in achieving their economic and climate objectives. Ultimately, the aim is to compare the outcomes and minimise their costs. The new Mésange Vert module extends the scope of the Mésange macroeconometric model to include instructive and worthwhile macro-environmental policy assessment.... Lire la suite

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Flash Conjoncture Pays avancés - Le marché du travail américain se normalise selon les indicateurs de tensions

Flash Conjoncture Pays avancés - Le marché du travail américain se normalise selon les indicateurs de tensions... Lire la suite