1. Accueil
  2. Trésor-Info
  3. politiques-publiques

Trésor-Info

politiques-publiques

Miniature
Trésor-Eco

Électrifier les usages, anticiper la sortie du gaz : deux faces de la transition énergétique française

Rédigé par : Pauline Marc-Tudor, Jacques De Saint Pierre

L’électrification constitue le principal levier de décarbonation de l’économie française. En 2024, l’électricité représente 26,5 % de la consommation d’énergie finale en France, et doit s’élever à 38 % en 2035. Atteindre cet objectif nécessite de lever les freins qui subsistent à l’électrification, notamment tarifaires et réglementaires. La baisse concomitante de la consommation de gaz implique d’... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

La décarbonation de l'économie française : quels bénéfices et comment la financer ?

Rédigé par : Floriane Jouy Gelin, Jean-Baptiste Laval, Loman Sezestre

La France s’est engagée à réduire ses émissions de gaz à effet de serre de 50 % d’ici 2030, ce qui suppose d’accélérer le rythme de baisse observé ces dernières années. Au-delà du changement climatique, la décarbonation est une opportunité pour renforcer la résilience et la souveraineté tout en générant de nombreux co-bénéfices. Elle suppose de doubler les investissements bas-carbone et de réduire... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

La réindustrialisation face aux impératifs de compétitivité, de décarbonation et de souveraineté

Rédigé par : Raphaël Lafrogne-Joussier, Youssef Salib

Le recul de l’industrie française entre 2000 et 2010 reflète à la fois des facteurs structurels et une perte de compétitivité. Un soutien ciblé et adapté aux secteurs qui jouent un rôle dans l’innovation, la transition écologique ou la souveraineté nationale peut être efficace, à condition de prendre en compte leurs perspectives de croissance et le potentiel de compétitivité des entreprises frança... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

Logement : des tensions structurelles pesant sur l'offre et la mobilité

Rédigé par : Diego Davo, Clémence Faivre, Anouk Pradier

Depuis 2022, le repli de la construction et des transactions accentue les fragilités structurelles du marché du logement : accession freinée par des prix élevés, baisse de l'offre locative privée, manque de rotation dans le parc social. Le soutien public au logement gagnerait à cibler davantage les ménages et territoires les plus contraints et les dispositifs les plus efficients. Pour accroître l’... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

Le nouveau cadre budgétaire européen, de la négociation à la mise en œuvre

Rédigé par : Emmanuel Bordellès-Viala, Jacques De la Rue du Can

Les nouvelles règles de gouvernance budgétaire européennes sont entrées en vigueur en avril 2024 à la suite de négociations entamées en 2022. Désormais, les États membres s'engagent sur une trajectoire budgétaire pluriannuelle fixée dans un « plan budgétaire-structurel à moyen terme » (PSMT), respectant les exigences d'une analyse de la soutenabilité de leur dette, ainsi que sur un programme d'inv... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

Les interconnexions électriques au service de la transition énergétique

Rédigé par : Jacques de Saint Pierre, Jules Grimont

Les interconnexions électriques jouent un rôle crucial dans la sécurité et l’optimisation du système électrique. Elles permettent aux consommateurs d’accéder à une électricité plus compétitive et décarbonée. Ce sont toutefois des actifs coûteux, qui entraînent des redistributions importantes de bénéfices entre consommateurs et producteurs. Cette étude s’intéresse aux avantages et limites économiqu... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

Les enjeux économiques du soutien aux énergies renouvelables électriques

Rédigé par : Jules Grimont, Jacques De Saint Pierre

Le développement des énergies renouvelables électriques est essentiel à l’électrification des usages et à l’atteinte des objectifs de transition écologique de la France. La forte baisse de leurs coûts de production ces dernières années a renforcé leur compétitivité, sans pour autant supprimer le besoin de soutien public. Cette étude compare les politiques actuelles de soutien et indique une baisse... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

Analyse de la composition des recettes de TVA

Rédigé par : Maxime GESTA

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est la taxe dont le rendement est le plus élevé en France : 202,7 Md€ en comptabilité budgétaire pour 17% des prélèvements obligatoires en 2022. Pour analyser la composition des recettes de TVA, la DG Trésor utilise un modèle d’estimation qui reconstitue les assiettes taxables à la TVA. Grâce à ces résultats, il est notamment possible d’estimer que le rendement... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

Tarification et fiscalité du transport aérien

Rédigé par : Alexia Litschgy

En France, le transport aérien contribue à l’activité économique du pays mais génère d’importantes externalités négatives, en particulier climatiques. Il fait l’objet de tarifications spécifiques à différentes échelles (nationale, européenne et internationale). Ce Trésor-Éco compare les coûts externes et le schéma de tarification, afin d’évaluer la couverture de ces coûts par les mécanismes exista... Lire la suite

Miniature
Trésor-Eco

Les enjeux économiques de la redistribution vers les familles

Rédigé par : L. Delhaye, P. Y. Le Floch, I. Marchais, A. Massebieau

Tournée à l’origine vers le soutien à la natalité, la politique familiale a aujourd’hui un triple objectif : contribuer à la compensation des charges de famille, aider les familles vulnérables et concilier vie familiale et vie professionnelle. Elle s’est dotée pour cela de nombreux dispositifs, parfois peu lisibles. Elle opère néanmoins une redistribution significative des ménages sans enfants, ve... Lire la suite

Afficher plus de publications