Documents-de-Travail - Trésor Info | Direction générale du Trésor

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/08 - Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

Rédigé par : DG Trésor 25 juin 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Les régimes de retraite incorporent fréquemment des éléments non contributifs au calcul des pensions. Ce document dresse la liste de ces mécanismes, dans les régimes (essentiellement de base) de dix pays développ... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/07 - Analyse des conséquences incitatives et redistributives de la dépense fiscale pour l'emploi à domicile

Rédigé par : DG Trésor 10 février 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.De nombreux dispositifs, fiscaux ou sociaux, visent à favoriser l’emploi dans le secteur des services aux personnes. Parmi eux, on s’intéresse ici à la réduction d’impôt sur le revenu accordée au titre de l’emplo... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/06 - Are fiscal incentives towards charitable giving efficient? Evidence from France

Rédigé par : DG Trésor 09 février 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.This paper proposes new estimations of price and income elasticities of charitable contributions that avoid the usual empirical pitfalls (simultaneity and endogeneity of price and income variations) encountered i... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/05 - Une déclinaison nationale ambitieuse du bilan de santé, étape vers une PAC économiquement plus efficace

Rédigé par : DG Trésor 23 janvier 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Lors de la réforme de la politique agricole commune (PAC) de 2003, la Commission européenne avait annoncé qu’un bilan de santé de cette politique serait effectué en 2007/2008 afin de s’assurer que les nouveaux ou... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2008/04 - Quelques éléments de réforme du secteur de la presse en France

Rédigé par : DG Trésor 01 décembre 2008

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Le « quatrième pouvoir », selon l’expression de Tocqueville, est en France l’objet de toutes les attentions du pouvoir politique. En témoigne notamment l’abondante production de rapports officiels qui lui sont co... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2008/03 - Prévoir l'inflation en zone euro : une approche macro-sectorielle

Rédigé par : DG Trésor 01 juin 2008

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Ce document de travail présente une maquette d’analyse et de prévision de l’inflation en zone euro, entendue au sens de l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH). La méthode proposée est commune à la z... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2008/02 - L'influence de l'organisation des systèmes éducatifs sur l'efficacité et l'équité

Rédigé par : DG Trésor 15 mai 2008

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Deux rapports récents ont fait polémique en préconisant des réformes touchant à l’organisation du système éducatif (primaire et secondaire) aussi bien sur le volet incitations (rapport Pochard) que sur le volet c... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2007/13 - Quels secteurs réformer pour favoriser l’emploi et la croissance ?

Rédigé par : DG Trésor 29 décembre 2007

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Ce document propose une estimation et une comparaison de l’intensité de la concurrence de différents secteurs en France par rapport à un ensemble de pays européens (Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, Italie... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2007/12 - Méthode d’estimation des taux de change d’équilibre fondamentaux dans un modèle de commerce bouclé

Rédigé par : DG Trésor 12 décembre 2007

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.La majorité des études relatives aux taux de change d’équilibre retient un petit nombre de pays du G7. Dans le contexte actuel de grands déséquilibres mondiaux, les pays émergents ne peuvent être ignorés. Mais, l... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2007/11 - La « Bonne Gouvernance » est-elle une Bonne Stratégie de Développement ?

Rédigé par : DG Trésor 23 novembre 2007

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Nouvelles données, nouveaux concepts, nouveaux résultats : ce travail offre des outils pour repenser le rôle de la ‘bonne gouvernance’ dans les stratégies de développement. Qu’est-ce que la ‘bonne gouvernance’ ?... Lire la suite