Documents-de-Travail - Trésor Info | Direction générale du Trésor

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/14 - Institutional Profiles Database III - Présentation de la base de données "Institutional Profiles Database 2009" (IPD 2009)

Rédigé par : DG Trésor 04 décembre 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Ce document présente la base de données « Institutional Profiles Database 2009 » (IPD 2009). IPD 2009 offre aux chercheurs une évaluation quantitative des caractéristiques institutionnelles de 123 pays développés... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/13 - Structural balance and "structural effort": towards a breakdown by general government sub-sector

Rédigé par : DG Trésor 03 décembre 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.The evolution of the public budget balance is strongly influenced by short-term economic developments. Consequently, the “structural” budget balance, i.e. the balance adjusted for the impact of the business cycle... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/13 - Solde structurel et effort structurel : vers une décomposition par sous secteur des administrations publiques

Rédigé par : DG Trésor 02 décembre 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.L’évolution du solde public est fortement influencée par les variations de la conjoncture économique. Ainsi, pour apprécier l’orientation de la politique budgétaire, on a traditionnellement recours au solde publi... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/12 - Le solde structurel des administrations se sécurité sociale : méthode et évaluation

Rédigé par : DG Trésor 01 décembre 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.L'évolution du solde des administrations de sécurité sociale (ASSO) reflète à la fois des décisions politiques et l'impact des évolutions conjoncturelles. Il est primordial pour la gestion des finances publiques... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/11 - Les dépenses de santé en France : déterminants et impact du vieillissement à l'horizon 2050

Rédigé par : DG Trésor 30 juillet 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.La part du revenu national consacrée à la santé est en forte croissance depuis plusieurs décennies. Cette dépense étant largement socialisée, il est capital d’évaluer si cette tendance a des chances de se poursui... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/10 - L'influence des incitations financières sur le retour à l'emploi des bénéficiaires de minima sociaux

Rédigé par : DG Trésor 29 juillet 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.L’existence de minima sociaux a souvent suscité des interrogations sur le fait qu’ils puissent créer des « trappes à inactivité », c'est-à-dire des situations dans lesquelles les individus ne sont pas incités à s... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/09 - Le pilotage des systèmes de retraite à l'étranger

Rédigé par : DG Trésor 22 juillet 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Les évolutions démographiques poussent les pays occidentaux à faire évoluer leur système de retraite pour en garantir la pérennité et la soutenabilité. Cette étude analyse les modalités de pilotage des systèmes d... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/08 - Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

Rédigé par : DG Trésor 25 juin 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Les régimes de retraite incorporent fréquemment des éléments non contributifs au calcul des pensions. Ce document dresse la liste de ces mécanismes, dans les régimes (essentiellement de base) de dix pays développ... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/07 - Analyse des conséquences incitatives et redistributives de la dépense fiscale pour l'emploi à domicile

Rédigé par : DG Trésor 10 février 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.De nombreux dispositifs, fiscaux ou sociaux, visent à favoriser l’emploi dans le secteur des services aux personnes. Parmi eux, on s’intéresse ici à la réduction d’impôt sur le revenu accordée au titre de l’emplo... Lire la suite

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Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/06 - Are fiscal incentives towards charitable giving efficient? Evidence from France

Rédigé par : DG Trésor 09 février 2009

La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.This paper proposes new estimations of price and income elasticities of charitable contributions that avoid the usual empirical pitfalls (simultaneity and endogeneity of price and income variations) encountered i... Lire la suite