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Etude comparative internationale sur le régime économique de la presse écrite

Les services économiques de huit pays ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant le régime économique de la presse écrite. Cinq des huit pays sont européens (Autriche, Espagne, Grèce, Pologne et Suède) et possèdent de nombreuses similitudes avec le cas français. Les trois autres pays (Australie, Corée du Sud et Japon) sont en revanche plus éloignés du modèle occidental... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur les mécanismes d’assurance des risques climatiques

Les services éco de huit pays (Belgique, Espagne, USA, Japon, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suisse) ont été sollicités dans le cadre d’un travail de parangonnage pour apporter un éclairage sur des modèles assurantiels de couverture des catastrophes naturelles et les pratiques de prévention. Cette analyse s’inscrit dans le contexte des travaux menés par la mission confiée mi-2023 à trois... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur la réutilisation des eaux usées

Cette synthèse s’appuie sur les travaux menés par les services économiques régionaux de Berlin, Madrid, Tokyo et Londres menés en juillet 2022. Les services économiques de six pays (Italie, Espagne, Belgique, Singapour, Japon et Israël) ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant la réutilisation des eaux usées sur demande de la Direction générale des entreprises du MEFS... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur l’accompagnement de la filière automobile dans sa transition

Dans le cadre de réflexions sur l’accompagnement de la filière automobile française dans sa transition énergétique, la direction générale des entreprises a souhaité solliciter quatre services économiques régionaux du réseau international de la direction générale du Trésor (Royaume-Uni, Espagne, Allemagne, Japon) pour une étude de parangonnage afin d’identifier d’éventuelles bonnes pratiques de sou... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur les Politiques industrielles et d'innovation

Dans le cadre de deux missions, l’une, confiée par le Gouvernement, portant sur les dispositifs de soutien au financement des start-ups ; l’autre, confiée par la direction générale des entreprises (DGE), portant sur les politiques industrielles et d’innovation, les services économiques de plusieurs pays ont été sollicités. Ils ont réalisé un travail de parangonnage concernant les politiques indust... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur l'éducation à l'alimentation

Dans le cadre d’une mission confiée par le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire portant sur l’éducation à l’alimentation, les services économiques de sept pays ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant les dispositifs d’éducation à l’alimentation.... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur les Politiques de tourisme

Dans le cadre de trois missions, l’une confiée par l’inspection générale des finances (IGF) sur la politique du tourisme, les deux autres par la direction générale des entreprises (DGE) portant sur les politiques publiques en faveur du tourisme durable et sur les marques du tourisme, les services économiques de quinze pays ont été sollicités. Ils ont réalisé un travail de parangonnage concernant l... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur le Numérique au service de l'écologie

Dans le cadre d’une mission confiée par le Secrétariat Général de la Planification Ecologique (SGPE), les services économiques de plusieurs pays ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant l’utilisation du numérique au service de l’écologie.... Lire la suite

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Rapport sur les aspects techniques et sanitaires du déploiement de la 5G : les Services économiques fortement mobilisés

Les Ministres de la Transition écologique, des Solidarités et de la Santé, de l’Économie, des finances et de la Relance ainsi que la secrétaire d’État en charge de l’industrie ont saisi, début juillet 2020, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), le Conseil général de l’économie (CGE), l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale de... Lire la suite