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Etude comparative internationale sur la réutilisation des eaux usées

Cette synthèse s’appuie sur les travaux menés par les services économiques régionaux de Berlin, Madrid, Tokyo et Londres menés en juillet 2022. Les services économiques de six pays (Italie, Espagne, Belgique, Singapour, Japon et Israël) ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant la réutilisation des eaux usées sur demande de la Direction générale des entreprises du MEFS... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur l’accompagnement de la filière automobile dans sa transition

Dans le cadre de réflexions sur l’accompagnement de la filière automobile française dans sa transition énergétique, la direction générale des entreprises a souhaité solliciter quatre services économiques régionaux du réseau international de la direction générale du Trésor (Royaume-Uni, Espagne, Allemagne, Japon) pour une étude de parangonnage afin d’identifier d’éventuelles bonnes pratiques de sou... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur les Politiques industrielles et d'innovation

Dans le cadre de deux missions, l’une, confiée par le Gouvernement, portant sur les dispositifs de soutien au financement des start-ups ; l’autre, confiée par la direction générale des entreprises (DGE), portant sur les politiques industrielles et d’innovation, les services économiques de plusieurs pays ont été sollicités. Ils ont réalisé un travail de parangonnage concernant les politiques indust... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur l'éducation à l'alimentation

Dans le cadre d’une mission confiée par le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire portant sur l’éducation à l’alimentation, les services économiques de sept pays ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant les dispositifs d’éducation à l’alimentation.... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur les Politiques de tourisme

Dans le cadre de trois missions, l’une confiée par l’inspection générale des finances (IGF) sur la politique du tourisme, les deux autres par la direction générale des entreprises (DGE) portant sur les politiques publiques en faveur du tourisme durable et sur les marques du tourisme, les services économiques de quinze pays ont été sollicités. Ils ont réalisé un travail de parangonnage concernant l... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur la gouvernance et le financement de la mobilité

Dans le cadre de deux missions, l’une confiée par la commission des finances du Sénat sur la gouvernance et le financement de la mobilité ; l’autre par l’inspection générale des finances (IGF) sur le financement des systèmes de transport en commun de grandes agglomérations, les services économiques de neuf pays ont été sollicités.... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur le Numérique au service de l'écologie

Dans le cadre d’une mission confiée par le Secrétariat Général de la Planification Ecologique (SGPE), les services économiques de plusieurs pays ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant l’utilisation du numérique au service de l’écologie.... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur la pêche à la légine

Dans le cadre d’une mission confiée par l’inspection générale des finances, les services économiques de sept pays et le réseau des conseillers pour les affaires agricoles ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage sur le contingentement de la pêche à la légine australe dans les ZEE des iles Crozet et Kerguelen dans les Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF).... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur la mixité dans l'industrie

Dans le cadre des travaux du Conseil national de l’industrie sur la mixité de genre et sociale dans l’industrie, les services économiques de huit pays de l’OCDE ont été sollicités pour réaliser un travail de parangonnage concernant les dispositifs et les initiatives visant à renforcer l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.... Lire la suite

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Etude comparative internationale sur les systèmes de TVA

Dans le cadre d’une étude portant sur la comparaison des systèmes de TVA dans l’Union européenne, les services économiques de six pays européens ont été sollicités pour éclairer la prise de décision publiques au sujet de cet impôt parfois considéré comme régressif.... Lire la suite