Kurdistan d'Irak : Conférence sur la lutte contre la contrefaçon et la propriété intellectuelle
Forte présence des autorités, organisations et opérateurs kurdes autour de panels composés de sociétés françaises.... Lire la suite
Trésor-Info
Propriete-Intellectuelle
Article
Article
Revue Propriété intellectuelle et lutte contrefaçon n°46 - avril 2019
Le numéro 46 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon.... Lire la suite
Article
Accès au marché et propriété intellectuelle
Accès au marché en 2018Malgré le climat favorable d’ouverture progressive du marché israélien à la concurrence, locale comme étrangère, l’accès au marché reste difficile pour certains produits, en particulier agroalimentaires, en raison d’obstacles tarifaires et non-tarifaires. Ces obstacles, ainsi que la charge de la régulation, sont à l’origine d’un coût de la vie élevé. Les services restent glo... Lire la suite
Article
Revue propriété intellectuelle et lutte contre la contrefaçon n° 45 - décembre 2018
Le numéro 45 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon.... Lire la suite
Article
La propriété intellectuelle en Algérie (pièce jointe à télécharger)
En dépit d’un dispositif légal approprié pour protéger les droits de propriété intellectuelle, la contrefaçon est de grande ampleur en Algérie, tant sur le marché parallèle que formel, et elle peut constituer un facteur de dissuasion pour les investisseurs étrangers. On observe néanmoins une réelle prise de conscience des autorités quant à la dangerosité des contrefaçons, et des actions sont menée... Lire la suite
Article
La propriété intellectuelle au Maroc
Au Maroc, deux Offices sont en charge de la propriété intellectuelle : l’OMPIC (Office marocain de la propriété industrielle et commerciale) pour les titres de propriété industrielle que sont les brevets, marques, dessins et modèles ainsi que pour le registre du commerce - www.ompic.ma,le BMDA (Bureau Marocain du Droit d’auteur) pour les aspects relatifs aux droits d’auteurs et droits voisins – ww... Lire la suite
Article
La DG Trésor accueille un séminaire sur la politique commerciale
La DG Trésor a accueilli les 17 et 18 septembre, 15 fonctionnaires actuellement en stage dans les missions à l’OMC pour participer à un séminaire sur la politique commerciale.Après un discours d’accueil par la sous-directrice de la politique commerciale de la DG Trésor, Muriel Lacoue-Labarthe, les stagiaires ont pu participer à des présentations portant sur divers sujets : la facilitation des écha... Lire la suite
Article
Revue propriété intellectuelle et lutte contre la contrefaçon n°44 - juillet 2018
Le numéro 44 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers : indications géographiques, marques, brevets, lutte contre la contrefaçon.... Lire la suite
Article
Atelier sur les Indications Géographiques et le droit des marques à destination des parlementaires birmans
Le Ministère de l’Education birman a co-organisé le 20 juin 2018 à Nay Pyi Taw un séminaire à destination des parlementaires birmans portant sur les Indications Géographiques (IG) et le droit des marquesen partenariat avec les autorités françaises (Ministère de l’Agriculture français, INPI, Service Economique Régional de Singapour, Service Economique de Rangoun). 22 membres du Parlement ont pu y... Lire la suite
Article
conférence sur la lutte contre la contrefaçon et la propriété intellectuelle, organisée le 26 avril 2018 par l'antenne du SE d'Erbil
A l’occasion de la journée mondiale de la propriété intellectuelle, l’antenne du service économique près du consulat de France à Erbil en coopération avec la chambre de commerce et d’industrie du Kurdistan, a organisé le 26 avril à Erbil une conférence sur la lutte contre la contrefaçon et la propriété intellectuelle. Présidée par le consul général de France à Erbil, M. Dominique MAS et le Vice... Lire la suite