Propriete-Intellectuelle

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Kurdistan d'Irak : Conférence sur la lutte contre la contrefaçon et la propriété intellectuelle

Forte présence des autorités, organisations et opérateurs kurdes autour de panels composés de sociétés françaises.... Lire la suite

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Revue Propriété intellectuelle et lutte contrefaçon n°46 Avril 2019

Le numéro 46 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la DG Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des c... Lire la suite

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Accès au marché et propriété intellectuelle

Accès au marché en 2018Malgré le climat favorable d’ouverture progressive du marché israélien à la concurrence, locale comme étrangère, l’accès au marché reste difficile pour certains produits, en particulier agroalimentaires, en raison d’obstacles tarifaires et non-tarifaires. Ces obstacles, ainsi que la charge de la régulation, sont à l’origine d’un coût de la vie élevé. Les services restent glo... Lire la suite

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Revue propriété intellectuelle et lutte contre la contrefaçon

Le numéro 45 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. À signaler dans ce numéro des développements sur les nouveaux accords négociés entre les États-Unis, le Mexique et le Canada (EUMCA), s... Lire la suite

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La propriété intellectuelle en Algérie (pièce jointe à télécharger)

En dépit d’un dispositif légal approprié pour protéger les droits de propriété intellectuelle, la contrefaçon est de grande ampleur en Algérie, tant sur le marché parallèle que formel, et elle peut constituer un facteur de dissuasion pour les investisseurs étrangers. On observe néanmoins une réelle prise de conscience des autorités quant à la dangerosité des contrefaçons, et des actions sont menée... Lire la suite

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La propriété intellectuelle au Maroc

Au Maroc, deux Offices sont en charge de la propriété intellectuelle : l’OMPIC (Office marocain de la propriété industrielle et commerciale) pour les titres de propriété industrielle que sont les brevets, marques, dessins et modèles ainsi que pour le registre du commerce - www.ompic.ma,le BMDA (Bureau Marocain du Droit d’auteur) pour les aspects relatifs aux droits d’auteurs et droits voisins – ww... Lire la suite

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La DG Trésor accueille un séminaire sur la politique commerciale

La DG Trésor a accueilli les 17 et 18 septembre, 15 fonctionnaires actuellement en stage dans les missions à l’OMC pour participer à un séminaire sur la politique commerciale.Après un discours d’accueil par la sous-directrice de la politique commerciale de la DG Trésor, Muriel Lacoue-Labarthe, les stagiaires ont pu participer à des présentations portant sur divers sujets : la facilitation des écha... Lire la suite

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Revue propriété intellectuelle et lutte contre la contrefaçon

Le numéro 44 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers : indications géographiques, marques, brevets, lutte contre la contrefaçon.La revue est réalisée par la DG Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des co... Lire la suite

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Atelier sur les Indications Géographiques et le droit des marques à destination des parlementaires birmans

Le Ministère de l’Education birman a co-organisé le 20 juin 2018 à Nay Pyi Taw un séminaire à destination des parlementaires birmans portant sur les Indications Géographiques (IG) et le droit des marquesen partenariat avec les autorités françaises (Ministère de l’Agriculture français, INPI, Service Economique Régional de Singapour, Service Economique de Rangoun). 22 membres du Parlement ont pu y... Lire la suite

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conférence sur la lutte contre la contrefaçon et la propriété intellectuelle, organisée le 26 avril 2018 par l'antenne du SE d'Erbil

A l’occasion de la journée mondiale de la propriété intellectuelle, l’antenne du service économique près du consulat de France à Erbil en coopération avec la chambre de commerce et d’industrie du Kurdistan, a organisé le 26 avril à Erbil une conférence sur la lutte contre la contrefaçon et la propriété intellectuelle.    Présidée par le consul général de France à Erbil, M. Dominique MAS et le Vice... Lire la suite