Rapport

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Publication du rapport annuel 2018 de la DG Trésor

La direction générale du Trésor publie son rapport d'activité pour 2018. Introduit par une interview croisée d'Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor et de Bertrand Dumont, directeur général adjoint, présentant les temps forts de l'année et les perspectives pour 2019, ce document présente l'organisation de la direction et les grands dossiers qui ont mobilisé les équipes tout au long de... Lire la suite

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Rapport du CCSF sur la tarification des services bancaires dans les départements et collectivités d'outre-mer

À la demande conjointe du ministre de l’Économie et des Finances et de la ministre des Outre-Mer, la présidente du comité consultatif du secteur financier (CCSF) a remis son rapport en décembre 2018 sur la tarification des services bancaires dans les départements et collectivités outre-mer. Le CCSF a publié ce rapport en mars 2019.... Lire la suite

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Publication du Rapport économique, social et financier - PLF pour 2019

Le 24 septembre 2018 à Bercy, le ministre de l'Économie et des Finances, le ministre de l’Action et des Comptes publics, les secrétaires d'État auprès des ministres, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de Finances pour 2019.... Lire la suite

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Rapport annuel 2017 de la Direction générale du Trésor

La direction générale du Trésor publie son rapport annuel 2017. Introduit par la directrice générale, il présente une sélection de dossiers qui ont mobilisé les équipes en 2017, tout en esquissant les perspectives d’action pour 2018.... Lire la suite

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Rapport bisannuel relatif à la politique de développement de la France 2014-2015

Ce troisième rapport bisannuel au Parlement a pour objectif de rendre compte de la mise en œuvre de la politique de développement de la France en 2014 et 2015.... Lire la suite

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Rapport bisannuel relatif à la politique de développement de la France 2012-2013

Un rapport bisannuel faisant la synthèse de la politique de développement et de solidarité internationale conduite par la France est rédigé depuis 2014 en application du II de l’article 15 de la loi relative au développement n°2014-773.... Lire la suite

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Un partenariat pour l’avenir :15 propositions pour une nouvelle dynamique économique entre l’Afrique et la France

Un partenariat pour l’avenir :15 propositions pour une nouvelle dynamique économique entre l’Afrique et la France... Lire la suite

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Remodeler le référentiel d’évaluation des études d’impact sur le développement durable

Depuis 2002, les études d’impact de développement durable (EIDD) sont obligatoires pour tous les accords de libre échange.... Lire la suite

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Évaluation des dispositifs de soutien à l'internationalisation de l'économie française

Conduite par Alain Bentejac, co-président d’Artelia e t Jacques Desponts, ancien cadre dirigeant de BNP Paribas, ancien directeur des relations économiques extérieures (Dree), la mission d'évaluation des dispositifs de soutien à l'internationalisation des entreprises a rendu son rapport à la Ministre du commerce extérieur le 26 juin 2013.... Lire la suite

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Le marché européen du CO2

Michel Prada, Inspecteur général des Finances honoraire et ancien Président de l'Autorité des Marchés financiers a remis le 19 avril 2010 au ministre de l'Économie son rapport de mission sur la régulation des marchés du CO2. Ce rapport a également été remis au ministre du Développement Durable... Lire la suite