Publications du Secrétariat du PCN français

Retrouvez les articles de la Secrétaire Générale, Maylis Souque :

• Devoir de vigilance et Principes directeurs de l'OCDE : la notion de devoir de diligence pour la conduite responsable des entreprises, Maylis SOUQUE, Ouvrage "Le devoir de vigilance" sous la direction de Sophie Schiller, LEXIS NEXIS, 2019, pages 57 à 68. 

• Les recommandations du PCN français aux entreprises de la filière textile-habillement, Atteintes en matière de droits humains, de droits sociaux et droits fondamentaux des travailleurs et en matière d'impact sociétal et environnemental : aperçu sur les Principes directeurs de l'OCDE et l'action des PCN, Le point de vue de l'OCDE sur l'articulation des Principes directeurs et la loi sur le devoir de vigilance, Maylis SOUQUE, Contributions à la revue "Compliance et transparence en 2018 : Nouvelles obligations de vigilance, d'anti-corruption et d'information extra-financière", LEXIS NEXIS, Actes pratiques & ingénierie, n°157, janvier - février 2018. 

• Structure et rôle des Points de Contact Nationaux : Diversité et Culture, Maylis SOUQUE, actes du colloque organisé par l'OCDE et la SFDI pour les 40 ans des Principes directeurs de l'OCDE le 19 décembre 2016, Editions A. PEDONE, 2017, pages 141 à 155.

• L'affaire Michelin en Inde : une illustration du rôle normatif du PCN et de l'effectivité des Principes directeurs de l'OCDE, Maylis SOUQUE, dans L'entreprise multinationale et le droit international, Actes du colloque annuel de la Société française pour le droit international, L. DUBIN, P-B. BODEAU-LIVINEC, J-L. ITEN et V. TOMKIEWICZ (dir.), Editions A. PEDONE, 2017, pages 381 à 404.

• La responsabilité sociale des entreprises : le volet environnemental : Regards du Point de contact national français pour la conduite responsable des entreprises sur l'effectivité des Principes directeurs de l'OCDE en matière environnementale, Maylis SOUQUE, colloque du 14 décembre 2014 organisé par le CREDIMI,  dans  "Entreprise et Environnement" sous la direction de Laurence RAVILLON et la coordination de Hamza CHARIEF, Année 2018, volume 50, pages 105 à 113. 

"L’entreprise est encouragée à développer une stratégie bâtie sur la méthodologie de la diligence raisonnable qui croise au minium les enjeux sociétaux (autour des droits de l’homme et de l’éthique) et environnementaux afin d’identifier une stratégie et un plan d’action évolutifs afin de s’adapter à la préparation, au déploiement et à la clôture de son projet." Maylis Souque, Secrétaire Générale du PCN français 

• L'effectivité de l'approche environnementale de la RSE : Regards du Point de contact national français dans le cadre des Principes directeurs de l'OCDE, Maylis SOUQUE, actes du colloque du centre français de droit comparé organisé le 22 octobre 2015 par le Centre Français de Droit Comparé. 

"Les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales forment le cadre le plus abouti en matière de RSE grâce à leur contenu, leur portée géographique et au dispositif de suivi qu’ils comportent." Maylis Souque, Secrétaire Générale du PCN français