En France, la concentration de certains polluants atmosphériques locaux (notamment, particules fines, dioxyde d’azote et ozone) reste au-dessus des seuils réglementaires. Tous les secteurs y contribuent, en particulier le chauffage et les transports. La réduction de ces pollutions passe par une combinaison d’incitations économiques, de mesures réglementaires et de développement d’alternatives, en accompagnant les ménages modestes ainsi que les entreprises dont la compétitivité serait fragilisée.

Malgré une nette baisse des émissions depuis 20 ans, la concentration dans l'air de certains polluants atmosphériques dits « locaux » (à distinguer des gaz à effet de serre) reste au-dessus des seuils recommandés ou réglementaires et les « pics de pollution » sont récurrents dans les grandes agglomérations. Les études disponibles font état de coûts sanitaires de la pollution de l'air d'au moins 20 à 30 Md€ par an, soit au moins 1 % du produit intérieur brut.

Le chauffage et les transports représentent des sources importantes de pollution (notamment aux particules fines et aux oxydes d'azote), en particulier en zones urbaines. Des mesures réglementaires (normes sur les feux de cheminées et sur l'efficacité des appareils de chauffage), le renforcement de l'offre de transports collectifs, ou des incitations économiques (péages urbains, contribution des poids lourds sur le réseau routier national) pourraient permettre d'y remédier.

L'industrie, la production d'énergie et l'agriculture sont également des secteurs très émetteurs, notamment de particules fines, de dioxyde de soufre et d'ammoniac. Au-delà de campagnes de sensibilisation pour encourager l'évolution des comportements, le recours à un signal-prix incitatif par le renforcement de la taxe générale sur les activités polluantes et l'introduction d'un nouvel instrument sur les engrais minéraux azotés et les pesticides encourageraient la réduction de ces émissions.

Étant donné l'effet négatif de certains de ces outils sur le pouvoir d'achat des ménages et la compétitivité des entreprises, ils devraient être assortis de mesures d'accompagnement pour les agents économiques les plus fragiles.

L'amélioration de la mesure de la pollution de l'air et de ses effets est également nécessaire, de même que des améliorations de gouvernance. Le renforcement du pilotage local des politiques de protection de l'air permettrait en particulier de mieux tenir compte des contextes spécifiques.

Trésor-Éco n° 256