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Publications de la DP OMC

Cett rubrique contient les brèves mensuelles ainsi que les notes ponctuelles de la délégation permanente de la France auprès de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

  • Brèves de l'OMC n°7 et 8 : L'optimisme de la volonté - 30/08/2017

    L’OMC a conclu ses travaux d’avant-pause estivale sur une note plutôt négative. L’état du débat sur les résultats à atteindre lors de la conférence ministérielle de Buenos-Aires ne laisse percevoir aucun début de convergence sur les principaux suj...

  • Brèves de l'OMC n°5 : "Marelle" ou "la route de Buenos-Aires" (1ère partie) - 06/06/2017

    Les négociations conduisant à la conférence de l’OMC à Buenos-Aires, en décembre, seront scandées par deux temps forts politiques. La traditionnelle « mini-ministérielle » qui se tiendra en marge de l’assemblée de l’OCDE à Paris le 8 juin et, cell...

  • Brèves de l'OMC n°3 : A l’Est du Pecos - 04/04/2017

    Si l’OMC devait être créditée d’un seul succès, chacun nommerait sans doute son système de règlement des différends (ORD). C’est précisément  celui-ci que l’administration américaine vient de placer sous haute-surveillance. Dans l’attente de la co...

  • Brèves de l'OMC n°1 : Incertitude - 02/02/2017

  • Brèves de l'OMC n°6 : Sécurité - 10/07/2017

    L’exception de sécurité nationale, article XXI du GATT, autorise les membres de l’OMC à prendre les mesures qu’ils estiment nécessaires pour la protection de leur sécurité, en dérogation de leurs engagements commerciaux. En lançant une enquête des...

  • Brèves de l'OMC n°4 : Le Brexit à l'OMC - 28/04/2017

    Le gouvernement britannique a activé «l’article 50» du Traité de Lisbonne, engageant le retrait du Royaume-Uni (RU) de l’Union Européenne (UE). Quelles en seront les conséquences à l’OMC ?  Pour le Royaume-Uni, lui-même. Il est membre fondateur d...

  • Brèves de l'OMC n°02 : Au défi de la "démondialisation" ? - 01/03/2017

    Liant le ralentissement du commerce mondial à la montée du sentiment protectionniste, certaines prophéties de la «démondialisation» prennent un très gros raccourci. La dynamique du commerce mondial répond d’abord à des causes objectives : ralentis...

  • Brèves de l'OMC n°11 : 2017 - 22/12/2016

    2017 :  L’année 2016 se termine sur une note d’incertitudes pour l’OMC, avec la montée des mesures protectionnistes et des courants anti-globalisation, les questions sur la politique commerciale de la prochaine administration américaine, les deman...