Trésor-Info - Publications de la direction générale du Trésor - Systeme-de-retraiteFlux de publication de la direction générale du Trésor - Systeme-de-retraiteFluxArticlesTag-Systeme-de-retraiteCopyright 20262009-07-22T00:00:00+02:00/favicon.pngDirection générale du Trésorhttps://localhost/sitepublic/contact@dgtresor.gouv.frafe92303-f1a7-42aa-b17d-d01b8c355b45Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/09 - Le pilotage des systèmes de retraite à l'étrangerLa série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Les évolutions démographiques poussent les pays occidentaux à faire évoluer leur système de retraite pour en garantir la pérennité et la soutenabilité. Cette étude analyse les modalités de pilotage des systèmes de retraite dans une dizaine de pays développés.La première partie est une comparaison de l’architecture des systèmes de retraite entre les différents pays. Elle met en exergue le rôle prépondérant des régimes de retraite de sécurité sociale dit du premier pilier dans plusieurs pays (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Suède et Japon). Alors que le second pilier, constitué des retraites professionnelles d’entreprise ou de branche, joue un rôle majeur au Royaume-Uni, aux États-Unis, au Canada et aux Pays-Bas.La deuxième partie explicite le pilotage des systèmes de retraite et notamment2009-07-22T00:00:00+02:00<blockquote>
<p>La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.</p>
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<p>Les évolutions démographiques poussent les pays occidentaux à faire évoluer leur système de retraite pour en garantir la pérennité et la soutenabilité. Cette étude analyse les modalités de pilotage des systèmes de retraite dans une dizaine de pays développés.</p>
<p>La première partie est une comparaison de l’architecture des systèmes de retraite entre les différents pays. Elle met en exergue le rôle prépondérant des régimes de retraite de sécurité sociale dit du premier pilier dans plusieurs pays (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Suède et Japon). Alors que le second pilier, constitué des retraites professionnelles d’entreprise ou de branche, joue un rôle majeur au Royaume-Uni, aux États-Unis, au Canada et aux Pays-Bas.</p>
<p>La deuxième partie explicite le pilotage des systèmes de retraite et notamment les processus de réforme des retraites. Si, dans la plupart des pays, une obligation de projection annuelle ou pluriannuelle de la situation financière des régimes a été instaurée, les processus de réforme différent. Dans certains pays la réforme est organisée autour de rendez-vous réguliers (Canada, Espagne, Japon et Suède) ; dans d’autres, elle est préparée par des commissions ad hoc d’experts (Royaume-Uni et Allemagne).</p>
<p>Enfin, la dernière partie étudie les modalités de pilotage des systèmes de retraite dans les différents pays. Le pilotage peut reposer à la fois sur des objectifs de pilotage explicites (taux de cotisation, taux de remplacement, équilibre financier) et sur des leviers de pilotage (l’âge de départ à la retraite, les ressources, les paramètres de calcul des pensions et les incitations à la prolongation d’activité). On observe des combinaisons spécifiques à chaque pays de ces éléments.</p>f6e0a921-a04c-4038-9308-56c15a24e5c6Document de Travail de la DG Trésor n° 2009/08 - Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangersLa série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.Les régimes de retraite incorporent fréquemment des éléments non contributifs au calcul des pensions. Ce document dresse la liste de ces mécanismes, dans les régimes (essentiellement de base) de dix pays développés. Si la diversité des systèmes de retraite (mode d’acquisition, articulation entre piliers, etc.) constitue une difficulté pour cette comparaison, il ressort toutefois que ces systèmes partagent de nombreux éléments communs. La première partie expose les dispositifs non contributifs incorporés aux règles d’acquisition des droits et de calcul des pensions qui sont principalement de deux types : non proportionnalité des taux de cotisations ou de liquidation aux revenus ; dérogations accordées à certaines catégories d’assurés dans les conditions d’ouverture des droits (femmes et invalides, 2009-06-25T00:00:00+02:00<blockquote>
<p>La série des Documents de Travail présente des travaux menés au sein de la DG Trésor, diffusés dans le but d’éclairer et stimuler le débat public. Ces travaux n’engagent que leurs auteurs.</p>
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<p>Les régimes de retraite incorporent fréquemment des éléments non contributifs au calcul des pensions. Ce document dresse la liste de ces mécanismes, dans les régimes (essentiellement de base) de dix pays développés. Si la diversité des systèmes de retraite (mode d’acquisition, articulation entre piliers, etc.) constitue une difficulté pour cette comparaison, il ressort toutefois que ces systèmes partagent de nombreux éléments communs. La première partie expose les dispositifs non contributifs incorporés aux règles d’acquisition des droits et de calcul des pensions qui sont principalement de deux types : non proportionnalité des taux de cotisations ou de liquidation aux revenus ; dérogations accordées à certaines catégories d’assurés dans les conditions d’ouverture des droits (femmes et invalides, par exemple). La deuxième partie présente les mécanismes limitant l’impact sur la pension de périodes spécifiques (droits accordés pour les congés-maladie ou le chômage, ou au titre des enfants). Enfin, la dernière partie explicite les dispositifs de pension minimum et de revenu minimum pour les personnes âgées.</p>