Trésor-Info - Publications de la direction générale du Trésor - Couts-sociauxFlux de publication de la direction générale du Trésor - Couts-sociauxFluxArticlesTag-Couts-sociauxCopyright 20262021-04-27T00:00:00+02:00/favicon.pngDirection générale du Trésorhttps://localhost/sitepublic/contact@dgtresor.gouv.fr248d6a7c-d681-4577-9fa5-886791bfc9d1Les usagers de la route paient-ils le juste prix de leurs circulations ?Cet article détaille les externalités et prélèvements pesant sur les circulations routières et fait le constat d’une sous–tarification globale de l’usage de la route hors autoroutes à péages et véhicules essence en milieu rural. Une meilleure couverture des coûts externes du transport routier nécessiterait une réduction de ses externalités et une tarification plus adaptée, notamment dans les zones urbaines et sur les routes nationales, où la couverture des coûts est particulièrement faible.2021-04-27T00:00:00+02:00<center>
<div style="position: relative; padding-bottom: 56.25%; height: 0; overflow: hidden;"><iframe style="width: 100%; height: 100%; position: absolute; left: 0px; top: 0px; overflow: hidden;" src="https://www.dailymotion.com/embed/video/x81szbt" width="100%" height="100%" frameborder="0" allowfullscreen=""> </iframe></div>
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<p>L'usager de la route génère des coûts pour les autres usagers (usure de la route, congestion, accidents de la route) et pour la collectivité (pollution de l'air, émissions de gaz à effet de serre, bruit). Selon la théorie économique, il serait optimal que l'usager de la route paie les coûts engendrés pour la collectivité par sa décision de circuler, appelés externalités. Les prélèvements supportés par les usagers sont surtout la fiscalité sur les carburants et les péages. Lorsque ces prélèvements sont inférieurs aux externalités, il y a trop de déplacements routiers par rapport à ce qui est souhaitable.</p>
<p>En 2015, les prélèvements ne couvraient en moyenne qu'un tiers des externalités de la circulation. Cette sous-tarification concerne la grande majorité des véhicules et des milieux étudiés. Elle est particulièrement marquée en milieu urbain, où les coûts liés aux embouteillages et à la pollution de l'air sont plus importants. Les véhicules diesel présentent un bilan plus dégradé que les véhicules à essence car elles émettent davantage de polluants et bénéficient d'une fiscalité plus faible.</p>
<p>Les prélèvements ne sont supérieurs aux externalités que sur les autoroutes à péage et pour les véhicules essence en milieu rural. En milieu très peu dense, les coûts liés aux embouteillages et à la pollution de l'air sont nettement plus faibles qu'en milieu urbain, ce qui permet aux véhicules essence (mais pas aux diesel) de couvrir leurs externalités.</p>
<p>Une meilleure couverture des externalités de la circulation routière, en particulier en milieu urbain très dense et sur les routes nationales, où la couverture des coûts est particulièrement faible, permettrait de réduire les importants coûts sociaux liés à la congestion et à la pollution.</p>
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<p style="text-align: center;"> <img class="marge" title="TE-283" src="/Articles/248d6a7c-d681-4577-9fa5-886791bfc9d1/images/7077a89a-a466-4759-b6ff-96afca3ef739" alt="TE-283" /></p>
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<h4><strong>+ Autres publications à consulter sur le sujet :</strong></h4>
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<li><strong> CGDD (2020), « <a href="https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/thema_mobilite_co%C3%BBts_externes_et_tarification_du_deplacement_decembre2020_0.pdf" target="_blank" rel="noopener noreferrer">Mobilités- Coûts externes et tarification du déplacement</a> », <em>Théma</em>. </strong></li>
<li><strong> SDES (2020), « <a href="https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/2021-02/datalab_76_comptes_transports_2019_externalites_novembre2020.pdf" target="_blank" rel="noopener noreferrer">Bilan annuel des transports en 2019 : les externalités </a>», <em>Datalab</em>.</strong></li>
<li><strong> TDIE, Crozet </strong><strong>Y. </strong><strong>et M. Koning (2019), « <a href="http://tdie.eu/wp-content/uploads/2019/07/TDIE-Les-effets-externes-des-transports-D%C3%A9finition-%C3%A9valuation-et-implications-pour-les-politiques-publiques-1.pdf" target="_blank" rel="noopener noreferrer">Les effets externes des transports : définition, évaluation et implications pour les politiques publiques</a> ».</strong></li>
</ul>
<h4><strong>+ Voir toute la collection des études Trésor-Éco : <a href="https://www.tresor.economie.gouv.fr/Articles/tags/Tresor-Eco" target="_blank" rel="noopener noreferrer">Français</a> / <a href="https://www.tresor.economie.gouv.fr/Articles/tags/Tresor-Economics" target="_blank" rel="noopener noreferrer">English</a></strong></h4>