Trésor-Info - Publications de la direction générale du Trésor - ContrefaconsFlux de publication de la direction générale du Trésor - ContrefaconsFluxArticlesTag-ContrefaconsCopyright 20262025-01-29T00:00:00+01:00/favicon.pngDirection générale du Trésorhttps://localhost/sitepublic/contact@dgtresor.gouv.fred815b62-a26d-44e5-b374-3c0c2ffdcda5Revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon», Numéro 61La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon » aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, et la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2025-01-29T00:00:00+01:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
<ul>
<li>La Chine, deuxième pays au monde en matière de recherche et développement, confirme sa prédominance scientifique ;</li>
<li>L’Inde se présente dans le Top 10 du classement mondial en brevets, marques et dessins & modèles en 2024 ;</li>
<li>
<p>Indice mondial de l’innovation 2024 : les Etats-Unis toujours en tête du classement, les pays de l’ASEAN poursuivent leur ascension et neuf pays d’Amérique latine progressent au classement ;</p>
</li>
<li>
<p> ASEAN : nouvelle loi sur les brevets en Indonésie et la Thaïlande confirme sa place de leader en matière de protection des indications géographiques ;</p>
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<p> Adoption du traité international sur les dessins et modèles de l’OMPI ;</p>
</li>
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<p> Tableau de bord des investissements en R&D industrielle de l’UE ;</p>
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<p>Rapport 2024 sur les Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété intellectuelle.</p>
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</ul>58acbc63-3618-43d8-ba79-aee801293e35Revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon», Numéro 60La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2024-07-17T00:00:00+02:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
<ul type="disc">
<li>Publication du rapport spécial 301 de l’USTR sur la protection et le respect des droits de propriété intellectuelle pour l’année 2024</li>
<li>Les inventeurs chinois en tête des dépôts de brevets dans le domaine de l’intelligence artificielle générative</li>
</ul>
<ul>
<li>Panorama des brevets en Asie du Sud-Est sur la période 2013-2022</li>
</ul>
<ul type="disc">
<li>Indications géographiques : le « boom » des indications géographiques en Turquie, la mise en place des indications géographiques au Sri Lanka et l'enregistrement de nouvelles IG en Chine et aux Philippines</li>
</ul>
<ul type="disc">
<li>L’Office colombien de propriété industrielle délivre sa toute première licence obligatoire</li>
</ul>
<ul type="disc">
<li>Conclusion historique d’un Traité sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels associés</li>
</ul>75a1844e-b3bf-4c53-b27d-d6b7d4209c5fRevue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon», Numéro 59La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2024-01-30T00:00:00+01:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
<ul>
<li>Le développement progressif des Indications Géographiques au Canada</li>
<li>Décision de la Cour Suprême des Etats-Unis sur l’application extraterritoriale de « <em>Lanham Act</em> » (loi sur les marques)</li>
<li>Un tribunal de Pékin estime qu’une image générée par l’intelligence artificielle est protégeable par droit d’auteur</li>
<li>Première décision de justice en Chine appliquant la loi sur la concurrence déloyale pour protéger une indication géographique étrangère contre son utilisation pour des produits non couverts par l’indication géographique</li>
<li>Entrée en vigueur du règlement européen sur les indications géographiques industrielles et artisanales</li>
<li>Entrée en vigueur du Plan d’action 2023-2025 de la Stratégie nationale Brésilienne en matière de propriété intellectuelle</li>
</ul>
<p> </p>fbc5c3a1-006d-4141-8c9e-5abafcaaecfdRevue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon», Numéro 58La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2023-08-25T00:00:00+02:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
<ul>
<li>Publication du rapport spécial 301 de l’USTR sur la protection et l’application des droits de propriété intellectuelle pour 2023 listant 29 pays à surveiller </li>
<li>Publication du rapport 2023 de la commission européenne sur la protection et le respect des droits de propriété intellectuelle dans les pays tiers listant trois groupes de pays à surveiller dont la Chine (incluant Hong Kong) qui reste en priorité n°1</li>
<li>Entrée en vigueur de l’accord de coopération entre l’INPI et la CNIPA sur l’accélération des procédures de délivrance de brevets </li>
<li>Indications Géographiques : enregistrement de la première Indication Géographique aux Philippines et lancement officiel du projet IG en Éthiopie dans le cadre du programme français d’aide au Commerce pour les pays en développement </li>
<li>Publication du paquet législatif européen en matière de brevets incluant la création d’un certificat complémentaire de protection (CCP) unitaire pour compléter le brevet unitaire, d’une licence obligatoire européenne de brevets en cas de crise au sein de l’UE et un règlement relatif aux brevets essentiels aux normes</li>
</ul>
<h2> </h2>6e4c599e-ed40-473d-b24b-3ca5a9ee810aRevue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon », Numéro 54La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2021-12-02T00:00:00+01:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
<ul>
<li>La création d’un régime commun régional de protection d’une « marque pays » dans les quatre pays membres de la Communauté Andine (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou)</li>
<li>Le plan stratégique du gouvernement russe pour lutter contre le trafic illicite de biens industriels et de contrefaçons</li>
<li>Un focus sur la stratégie 2021-2035 de la Chine pour devenir une superpuissance en matière de propriété intellectuelle</li>
<li>La loi sur le e-commerce prochainement amendée en Chine pour renforcer la lutte contre la contrefaçon</li>
<li>Une nouvelle loi sur le droit d’auteur promulguée à Singapour pour renforcer la législation en matière de droit d’auteur</li>
<li>Adhésion des Emirats-arabes-unis au système de Madrid d'enregistrement international des marques</li>
</ul>
<h4>+ Télécharger <a href="https://www.tresor.economie.gouv.fr/Articles/6e4c599e-ed40-473d-b24b-3ca5a9ee810a/files/5946bbc3-f9a4-4848-9d6f-9eb76f1b9b4b" target="_blank" rel="noopener noreferrer">le numéro 54 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon » >></a></h4>57f3301a-caad-4bbe-ad5c-ae8b1ad3e625Revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon», Numéro 53La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2021-07-23T00:00:00+02:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
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<li>L’arrêt de la Cour Suprême des Etats-Unis du 21 juin 2021 qui ne remet pas en cause l’existence du Tribunal d’annulation des brevets de l'Office américain des brevets et des marques (USPTO)</li>
<li>La Cour Suprême du Brésil juge inconstitutionnel l’article 40 de la Loi sur la propriété industrielle qui garantissait une protection de 10 ans à compter de la délivrance du brevet pour tous les brevets délivrés par l’INPI brésilien</li>
<li>L'entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les brevets et de la nouvelle loi sur le droit d’auteur au 1er juin 2021 en Chine</li>
<li>Un focus sur la révision partielle du corpus de lois sur la propriété intellectuelle au Japon</li>
<li>Le rapport conjoint de l’OCDE et de l’EUIPO sur le commerce mondial de contrefaçons publié le 22 juin 2021 </li>
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<p> </p>a3c4246c-d704-4d96-a9c6-84af252dca65Revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon », Numéro 52La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon » aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2021-05-31T00:00:00+02:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
<ul>
<li>Rapport "spécial 301" annuel de l'USTR sur la protection de la propriété intellectuelle et rapport biennal de la commission européenne sur la protection et le respect des droits de PI dans les pays tiers</li>
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<div>Russie : la régionalisation de la propriété intellectuelle entre dans sa phase 2</div>
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<div>Chine : chambre de propriété intellectuelle au sein de la Cour suprême populaire : quel bilan après deux ans d'exercices ?</div>
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<div> Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle : révision de l'accord de Bangui qui régit la propriété intellectuelle dans les 17 états membres de cette organisation</div>
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</ul>
<h4>+ <a href="https://www.tresor.economie.gouv.fr/Articles/a3c4246c-d704-4d96-a9c6-84af252dca65/files/831a70bd-9c46-4cf9-af6f-829cad5e5449" target="_blank" rel="noopener noreferrer">Télécharger la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon » n°52 >></a></h4>9efc2ea6-c70c-4b4c-8d10-ffd799065646Revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon», Numéro 51La revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’actualité de la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment en ce qui concerne les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. La revue est réalisée par la Direction Générale du Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles.2020-11-13T00:00:00+01:00<p>Parmi les articles de ce nouveau numéro :</p>
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<li>Quatorzième réunion du groupe de travail franco-russe (CEFIC) sur la propriété intellectuelle et la lutte contre la contrefaçon </li>
<li>Turquie : rapport sur l'élargissement de la commission européenne en matière de droits de propriété intellectuelle </li>
<li>Le quatrième amendement de la loi chinoise sur les brevets a été adopté</li>
<li>Signature de l’accord de coopération et de protection des indications géographiques le 14 septembre 2020<strong> </strong>entre l'Union européenne et la Chine</li>
<li>Le Japon et la Corée : leaders des technologies sur les batteries</li>
<li>L'Inde et l'Afrique du Sud souhaitent une exemption au respect des Accords ADPIC de l'OMC dans le contexte Covid 19</li>
<li>Projet de code de conduite entre les plateformes digitales et les médias australiens</li>
</ul>d8e05e26-c3c2-4036-90a6-2696dc308c9eDestruction par les autorités philippines de produits contrefaitsLa Police nationale philippine (PNP) et le Comité national pour les droits de la propriété intellectuelle (NCIPR) ont organisé une cérémonie de destruction de produits contrefaits et piratés d'une valeur de 80,2 millions de pesos philippins à Quezon City le 18 octobre 2019. 2019-10-18T00:00:00+02:00<p><img class="marge" title="Destruction de produits contrefaits" src="/Articles/d8e05e26-c3c2-4036-90a6-2696dc308c9e/images/7fbf743e-a4b0-4260-a447-c8100c2b7eea" alt="Destruction de produits contrefaits" /> Le service économique de Manille a assisté à la <strong>destruction cérémonielle de faux articles saisis par divers organismes gouvernementaux</strong>. Pour l’essentiel, les produits détruits étaient des montres, des lotions, des produits pharmaceutiques, de l’assaisonnement alimentaire, des logiciels, des savons ainsi qu’une valeur de 8 894 510 PHP de faux sacs, portefeuilles et bagages Louis Vuitton.</p>
<p>Pour la première fois, la NCIPR a organisé deux destructions cérémoniales en un an ; le 12 avril dernier, le PNP et le NCIPR avaient déjà détruit de faux articles d’une valeur de 65 millions PHP au siège de la police nationale.</p>
<p>Ces cérémonies médiatisées rappellent <strong>la capacité grandissante des autorités philippines pour lutter contre la contrefaçon</strong>. De janvier à juillet 2019, le NCIPR a déclaré avoir saisi des marchandises d’une valeur totale approximative de 13,73 milliards de pesos. Les saisies effectuées l’an dernier étaient d’une valeur de 23,6 milliards de pesos, en hausse par rapport aux 8,2 milliards de pesos de 2017.</p>
<p>Outre les capacités opérationnelles de saisie, l'Office de la propriété intellectuelle des Philippines (IPOPHL) cherche à <strong>renforcer l’environnement juridique, notamment le code de la propriété intellectuelle</strong>. Un projet de loi vise à institutionnaliser le NCIPR, le groupe de travail du gouvernement pour la lutte contre la piraterie, en tant qu’unité permanente dotée d’un représentant permanent et dédié à la propriété intellectuelle dans chacune des agences. Le projet de loi prend également en compte les nouveaux défis posés par l’environnement numérique et notamment la vente en ligne de produits contrefaits. L'une des recommandations est que le titulaire des droits d'auteur victime de violation ait la propriété du nom de domaine du site Web contrevenant, en élargissant le droit aux revenus publicitaires générés par le site en infraction.</p>
<p>Parallèlement, l’agence a également mis en place ses <strong>services alternatifs de règlement des litiges</strong>, qui permettent la médiation et l’arbitrage entre les parties concernées qui peut constituer une alternative plus rapide et plus rentable aux obstacles qui empêchent la résolution des affaires de contrefaçon de propriété intellectuelle devant les tribunaux. L'IPOPHIL prévoit d'organiser un atelier sur l'arbitrage cette année afin de former au moins 40 arbitres, pour accélérer le traitement des dossiers.</p>00594113-063a-43e3-a56b-7130abc9e8ecRevue Propriété intellectuelle et lutte contrefaçon n°46 - avril 2019Le numéro 46 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon. 2019-04-26T00:00:00+02:00<p>Le numéro 46 de la revue « Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon» aborde l’ensemble des sujets liés à la propriété intellectuelle sur les marchés tiers, notamment les indications géographiques, les marques, les brevets, la lutte contre la contrefaçon.</p>
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<p><img class="marge" src="/Articles/00594113-063a-43e3-a56b-7130abc9e8ec/images/df769c60-b596-4720-8bd7-ad4405abf1b9" alt="Revue PI" width="855" height="598" /></p>
<div class="focus">
<p>La revue est réalisée par la DG Trésor à partir des contributions du réseau des Services économiques à l’étranger, en particulier des conseillers INPI et des conseillers agricoles. Cette publication est publique et destinée à toutes les entreprises, fédérations et associations concernées par les sujets de propriété intellectuelle à l’export.</p>
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